Syndicat d'eau du Foultot
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257000539
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/07/1957
Date d'effet
08/07/1957
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
70360 Aroz
Commune du siège
Aroz
Téléphone
03 84 78 82 87
Population
960Population totale regroupée en vigueur
34,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DOUHAIN Pascal | Président | Aroz |
| M. | RICHARD Rémy | Vice-président | Vauchoux |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
70 | 257000190 | SM des eaux du Breuchin | SMF | 37 371 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Recomposition - Elections 2026
Modification du siège (Aroz)
Modification du siège (Chassey-lès-Scey)