Syndicat d'eau d'Échenoz-le-Sec et Le Magnoray
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257000729
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/12/1964
Date d'effet
10/12/1964
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
70000 Échenoz-le-Sec
Commune du siège
Échenoz-le-Sec
Téléphone
03 84 68 63 60
Population
380Population totale regroupée en vigueur
20Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PAGEAUX Denis | Président | Échenoz-le-Sec |
| M. | JURIN Jacques | Vice président | Le Magnoray |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Elections 2020.
Elections du Président et du Vice- président
Elections de délégués, représentant la commune d'Echenoz- le Sec
Elections de délégués, représentant la commune de Le Magnoray