SM de Chagny

MIS À JOUR LE 17/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
257100289
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/1973
Date d'effet
25/09/1973
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue de Beaune
Mairie
71150 Chagny
Commune du siège
Chagny
Téléphone
03 85 47 80 00
Adresse électronique
mairie@ville-chagny71.fr

Population

20 022Population totale regroupée en vigueur
93,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71005217100056Aluze2254

71

71051217100510Bouzeron2136

71

71078217100783Chamilly2149

71

71109217101096Chassey-le-Camp2373

71

71122217101229Cheilly-lès-Maranges2556

71

71170217101708Demigny21 808

71

71171217101716Dennevy2308

71

71202217102029Fontaines22 208

71

71369217103696Remigny2426

71

71378217103787Rully21 620

71

71425217104256Saint-Gilles2286

71

71443217104439Saint-Loup-Géanges21 700

71

71496217104967Sampigny-lès-Maranges2139

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

21

200006682CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay2010 059

Délégués

46

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeROSSIGNOL Patricia

Président

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeBOURGEON Bénédicte

Vice président

Fontaines
M.DUCHENE Emmanuel

Vice président

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCOGNARD Alexandra

Vice président

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCEZA Virginie

Membre du bureau

Remigny
MmeHELENA Fernande

Membre du bureau

Demigny
M.MASUYER Quentin

Membre du bureau

Sampigny-lès-Maranges
M.GIRARD Kilian

Membre du bureau

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.LABRY Lou

Membre du bureau

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeMARINOT Chantal

Autre délégué

Saint-Gilles
M.NAGLOO Pierre

Autre délégué

Saint-Gilles
M.DEMULE Joël

Autre délégué

Fontaines
MmeTANCRAY Emmanuelle

Autre délégué

Remigny
MmeCEZA Virginie

Autre délégué

Remigny
MmeGUICHARD Agnès

Autre délégué

Demigny
MmeGROS Anaïs

Autre délégué

Sampigny-lès-Maranges
MmeDROIT Brigitte

Autre délégué

Aluze
MmeMINCHIN Marie

Autre délégué

Aluze
MmeHENRIQUES Adeline

Autre délégué

Bouzeron
M.RHODDE Jean-Yves

Autre délégué

Bouzeron
MmeBLIN Nathalie

Autre délégué

Cheilly-lès-Maranges
MmeTAVERNIER Marion

Autre délégué

Cheilly-lès-Maranges
MmeRIGOULOT Christine

Autre délégué

Chassey-le-Camp
MmeMARTIN Christine

Autre délégué

Chassey-le-Camp
MmeJACQUET Annick

Autre délégué

Chamilly
MmeGABARD Chantal

Autre délégué

Chamilly
M.LAMBERT Cyril

Autre délégué

Dennevy
MmeANDRE Stéphanie

Autre délégué

Dennevy
MmeCHARRY Isabelle

Autre délégué

Saint-Loup-Géanges
MmeJALLIFIER-VERNE Nathalie

Autre délégué

Saint-Loup-Géanges
MmeLEGER Audrey

Autre délégué

Rully
MmePORTERA Laure

Autre délégué

Rully
M.PILLOT Thierry

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCLEMENT Isabelle

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeMOREAU Blandine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePITOIS sabine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePASCAL Alexandra

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.MOINGEON Michel

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.LAURENT Sébastien

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeMOLLARD Sabine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeITASSE Françoise

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePIERRE Muriel

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.GREMERET christophe

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePETEUIL Sandrine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeOESCH Monique

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.PELLETIER nicolas

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

      Chagny - Chassagne-Montrachet - Chaudenay - Corpeau - Dezize-lès-Maranges - Paris-l'Hôpital - Puligny-Montrachet - Saint-Aubin - Santenay - Ébaty

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 25/09/1973

Création d'un groupement

Le 23/12/2019

Le SIVOS de Chagny change de nom pour devenir syndicat mixte de Chagny

Le 01/01/2014

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 28/06/2008

La CA EST EN REPRESENTATION-SUBSTITUTION POUR 10 COMMUNES : CHAGNY, CHASSAGNE-MONTRACHET, CHAUDENAY, CORPEAU, DEZIZE-LES-MARANGES, EBATY, PARIS L'HOPITAL, PULIGNY-MONTRACHET, SAINT-AUBAIN et SANTENAY