SM de Chagny

MIS À JOUR LE 28/07/2026

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
257100289
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/1973
Date d'effet
25/09/1973
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue de Beaune
Mairie
71150 Chagny
Commune du siège
Chagny
Téléphone
03 85 47 80 00
Adresse électronique
mairie@ville-chagny71.fr

Population

19 854Population totale regroupée en vigueur
92,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71005217100056Aluze2261

71

71051217100510Bouzeron2145

71

71078217100783Chamilly2148

71

71109217101096Chassey-le-Camp2374

71

71122217101229Cheilly-lès-Maranges2530

71

71170217101708Demigny21 795

71

71171217101716Dennevy2305

71

71202217102029Fontaines22 203

71

71369217103696Remigny2418

71

71378217103787Rully21 648

71

71425217104256Saint-Gilles2291

71

71443217104439Saint-Loup-Géanges21 690

71

71496217104967Sampigny-lès-Maranges2134

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

21

200006682CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay209 912

Délégués

44

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SPARTA Vittorio

Président

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.THEVENET Thierry

1er Vice-président

Rully
M.GUICHARD Alexandre

2ème Vice-président

Demigny
MmeEL-TRIREF Elise

3ème Vice-président

Remigny
M.RICHIER Baptiste

4ème Vice-président

Aluze
MmeHELENA Fernande

Membre du bureau

Demigny
M.DAVENTURE Valentin

Membre du bureau

Chassey-le-Camp
MmeLAMBERT Marie-Pierre

Autre délégué

Saint-Gilles
MmeROBELIN Nathalie

Autre délégué

Saint-Gilles
MmeBOURGEON Bénédicte

Autre délégué

Fontaines
M.SION Yves

Autre délégué

Fontaines
M.PONCIN Damien

Autre délégué

Remigny
MmeDROIT Brigitte

Autre délégué

Aluze
MmeHENRIQUES-DAMIAO Adeline

Autre délégué

Bouzeron
M.RHODDE Jean-Yves

Autre délégué

Bouzeron
MmeLOUDOT Angélique

Autre délégué

Cheilly-lès-Maranges
MmeTAVERNIER Marion

Autre délégué

Cheilly-lès-Maranges
MmeGRENEZ Nelly

Autre délégué

Chassey-le-Camp
M.MANRINE Stéphane

Autre délégué

Chamilly
MmeBAUDUIN Léna

Autre délégué

Chamilly
MmeANDRE Stéphanie

Autre délégué

Dennevy
M.LUBINEAU Rémi

Autre délégué

Dennevy
MmeCHARRY Isabelle

Autre délégué

Saint-Loup-Géanges
MmeHUMBEY Catherine

Autre délégué

Saint-Loup-Géanges
MmePORTERA Laure

Autre délégué

Rully
MmePETEUIL Sandrine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePOUX Angélique

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCHAMPION Brigitte

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.PELLETIER Nicolas

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCLEMENT Isabelle

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeMOREAU Blandine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.GREMERET Christophe

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeAMAR-BENSABER Flore

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.MOINGEON Michel

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.DAVID Julien

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.DANIELLE Patrice

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeMOREY Sophie

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePERRAULT Sabine

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmePIERRE Muriel

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.MAGNIEN David

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.PASCAL Joseph

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.ROY Jean-Paul

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
M.PILLOT Laurent

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay
MmeCAILLAT Florence

Autre délégué

CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CA Beaune, Côte et Sud - Communauté Beaune-Chagny-Nolay

      Chagny - Chassagne-Montrachet - Chaudenay - Corpeau - Dezize-lès-Maranges - Paris-l'Hôpital - Puligny-Montrachet - Saint-Aubin - Santenay - Ébaty

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 25/09/1973

Création d'un groupement

Le 23/12/2019

Le SIVOS de Chagny change de nom pour devenir syndicat mixte de Chagny

Le 28/06/2008

La CA EST EN REPRESENTATION-SUBSTITUTION POUR 10 COMMUNES : CHAGNY, CHASSAGNE-MONTRACHET, CHAUDENAY, CORPEAU, DEZIZE-LES-MARANGES, EBATY, PARIS L'HOPITAL, PULIGNY-MONTRACHET, SAINT-AUBAIN et SANTENAY