SIVOS des écoles primaires de Genouilly

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257102277
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/1984
Date d'effet
30/08/1984
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie
71460 Genouilly
Commune du siège
Genouilly
Téléphone
03 85 49 28 28
Adresse électronique
mairie.genouilly@wanadoo.fr

Population

1 191Population totale regroupée en vigueur
24,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71037217100379Bissy-sur-Fley289

71

71139217101393Collonge-en-Charollais2156

71

71214217102144Genouilly2430

71

71216217102169Germagny2200

71

71363217103639Le Puley285

71

71455217104553Saint-Martin-du-Tartre2151

71

71563217105634Vaux-en-Pré280

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeJANDOT Christelle

Président

Genouilly
M.JUSSEAU Bernard

Vice président

Saint-Martin-du-Tartre
MmeVERDOIA Laurianne

Autre délégué

Germagny
M.SEVE Florent

Autre délégué

Germagny
MmeSUBLET Marie-Pierre

Autre délégué

Le Puley
M.BRENOT Michel

Autre délégué

Le Puley
M.JOLY Gérard

Autre délégué

Vaux-en-Pré
M.MONTANGERAND Fabien

Autre délégué

Vaux-en-Pré
MmeAUNEAU Gaëlle

Autre délégué

Saint-Martin-du-Tartre
MmeJOUVE Cécile

Autre délégué

Bissy-sur-Fley
MmeREBOURGEON Christine

Autre délégué

Bissy-sur-Fley
M.PERRAUD Jérôme

Autre délégué

Genouilly

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 30/08/1984

Création d'un groupement

Le 07/07/2023

Le 27/04/2021

Modification statutaire (suppression de l'école de Germagny et des activités périscolaires)

Le 27/12/2016

SIVOS des écoles primaires de GENOUILLY Extension de compétences