SIVOS des Grosne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257102780
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mâcon
Département
Saône-et-Loire (71)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/12/1985
Date d'effet
11/12/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
71520 Trambly
Commune du siège
Trambly
Téléphone
03 85 50 46 98
Adresse électronique
sivosdesgrosne71@gmail.com
Population
1 224Population totale regroupée en vigueur
28,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | JUGNET Julie | Président | Saint-Pierre-le-Vieux |
| Mme | BRU Liliane | Vice président | Germolles-sur-Grosne |
| M. | PRADES Sébastien | Autre délégué | Saint-Pierre-le-Vieux |
| Mme | AUFRONT Béatrice | Autre délégué | Germolles-sur-Grosne |
| Mme | VIVIER Christine | Autre délégué | Trambly |
| Mme | TABOULET Stéphanie | Autre délégué | Trambly |
| M. | BRETAIRE Marjorie | Autre délégué | Saint-Léger-sous-la-Bussière |
| Mme | SANGOUARD Séverine | Autre délégué | Saint-Léger-sous-la-Bussière |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement