SIVOS de Beaumont-sur-Grosne - Laives - Saint-Ambreuil
MIS À JOUR LE 02/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257103150
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/08/1990
Date d'effet
06/08/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Paquier
Mairie
71240 Laives
Commune du siège
Laives
Téléphone
03 85 44 80 32
Adresse électronique
sivos-laives@wanadoo.fr
Population
1 886Population totale regroupée en vigueur
49,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | LOUDOT Antoine | Président | Laives |
Mme | THERVILLE Christelle | Vice président | Laives |
Mme | FERBOEUF Doriane | Vice président | Beaumont-sur-Grosne |
Mme | DUPARAY-GUILLARD Françoise | Vice président | Saint-Ambreuil |
M. | BECOUSSE Jean-Claude | Autre délégué | Laives |
M. | GINNETTI Laurent | Autre délégué | Beaumont-sur-Grosne |
M. | GUIEUX David | Autre délégué | Beaumont-sur-Grosne |
M. | JAHANNOT Catherine | Autre délégué | Saint-Ambreuil |
Mme | THENARD Virginie | Autre délégué | Saint-Ambreuil |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 06/08/1990
Création d'un groupement
Le 12/02/2018
AP 2018 modification des statuts