SIVOS de Beaumont-sur-Grosne - Laives - Saint-Ambreuil

MIS À JOUR LE 02/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257103150
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/08/1990
Date d'effet
06/08/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place Paquier
Mairie
71240 Laives
Commune du siège
Laives
Téléphone
03 85 44 80 32
Adresse électronique
sivos-laives@wanadoo.fr

Population

1 886Population totale regroupée en vigueur
49,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71026217100262Beaumont-sur-Grosne3346

71

71249217102490Laives31 001

71

71384217103845Saint-Ambreuil3539

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LOUDOT Antoine

Président

Laives
MmeTHERVILLE Christelle

Vice président

Laives
MmeFERBOEUF Doriane

Vice président

Beaumont-sur-Grosne
MmeDUPARAY-GUILLARD Françoise

Vice président

Saint-Ambreuil
M.BECOUSSE Jean-Claude

Autre délégué

Laives
M.GINNETTI Laurent

Autre délégué

Beaumont-sur-Grosne
M.GUIEUX David

Autre délégué

Beaumont-sur-Grosne
M.JAHANNOT Catherine

Autre délégué

Saint-Ambreuil
MmeTHENARD Virginie

Autre délégué

Saint-Ambreuil

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 06/08/1990

Création d'un groupement

Le 12/02/2018