SM du circuit des 24 heures du Mans
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
257201467
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Le Mans
Département
Sarthe (72)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/04/1985
Date d'effet
26/04/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Module Sportif
72000 Le Mans
Commune du siège
Le Mans
Téléphone
02 43 40 24 50
Population
213 722Population totale regroupée en vigueur
785,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
72 | 247200132 | CU Le Mans Métropole | 5 | 213 722 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
44 | 234400034 | Région des Pays de la Loire | 5 |
72 | 227200029 | Département de la Sarthe | 11 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GEVEAUX Jean-Marie | Président | Département de la Sarthe |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Transports et voirie
- Exploitation d'aérodrome dont organisation de services aériens de transport public (L. 6321-2 du code des transports)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Extension de compétences vers un EPCI
Retrait d'une collectivité d'un EPCI
Suppression pour cause d'erreur de saisie
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués