SI du bassin des Dorons
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
257300764
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Albertville
Département
Savoie (73)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/10/1965
Date d'effet
28/10/1965
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
133 Quai Saint Réal
Maison de la Coopération Intercommunale
73600 Moûtiers
Commune du siège
Moûtiers
Téléphone
04 79 24 41 41
Adresse électronique
sivomoutiers@wanadoo.fr
Population
13 997Population totale regroupée en vigueur
33,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
73 | 200040798 | CC Val Vanoise | 6 | 4 639 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | KISMOUNE Nouare | Président | Moûtiers |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
CC Val Vanoise
Brides-les-Bains - Courchevel - Les Allues
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Retrait d'une collectivité d'un EPCI