SI de La Rosière - Saint-Bernard
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257302380
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Albertville
Département
Savoie (73)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/04/2002
Date d'effet
23/04/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Montvalezan
73700 Montvalezan
Commune du siège
Montvalezan
Téléphone
04 79 06 84 12
Adresse électronique
mairie.de.montvalezan@wanadoo.fr
Population
3 248Population totale regroupée en vigueur
47,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FRAISSARD Jean-Claude | Président | Montvalezan |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Mise à jour et Description d'une compétence exercée
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Création de l'EPCI