SI groupe scolaire de Novalaise

MIS À JOUR LE 29/06/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257302448
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/10/2003
Date d'effet
28/10/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
139 Route du Lac
Mairie de Novalaise
73470 Novalaise
Commune du siège
Novalaise
Téléphone
04 79 36 37 00
Adresse électronique
sivu.ecoles@novalaise.fr

Population

3 810Population totale regroupée en vigueur
84,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73001217300011Aiguebelette-le-Lac3252

73

73122217301225Gerbaix3456

73

73152217301522Marcieux3245

73

73184217301845Nances3546

73

73191217301910Novalaise42 311

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTAVEL Claudine

Président

Novalaise
MmeREGOLINI Danielle

1er Vice président

Gerbaix
M.MANTEL Frédéric

2ème Vice président

Novalaise

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 29/06/2022

Modification des coordonnées administratives