SI scolaire La Chavanne Planaise
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257302471
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/05/2004
Date d'effet
04/05/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
36 Route des Iles
73800 Planaise
Commune du siège
Planaise
Téléphone
04 79 84 22 16
Adresse électronique
sislachavanneplanaise@wanadoo.fr
Population
1 318Population totale regroupée en vigueur
188,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PETIT Gilles | Président | La Chavanne |
| Mme | GONTARD Nathalie | Vice président | Planaise |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'adresse du siège
Modifications de la dénomination, des compétences et du nombre de délégués