SI scolaire du Flon

MIS À JOUR LE 10/02/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257302505
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/07/2004
Date d'effet
27/07/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
69 rue de l'Ecole Publique
Mairie
73170 Traize
Commune du siège
Traize
Téléphone
04 79 65 95 34
Adresse électronique
mairietraize@wanadoo.fr

Population

1 035Population totale regroupée en vigueur
35,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73078217300789La Chapelle-Saint-Martin2148

73

73147217301472Loisieux2226

73

73271217302710Saint-Pierre-d'Alvey2319

73

73299217302991Traize2342

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GONZALEZ José

Président

Traize
MmeBESSON Bernadette

Vice président

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 27/07/2004

Création d'un groupement

Le 27/07/2004

Création du groupement