SI scolaire de Montbel
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257302513
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/07/2004
Date d'effet
19/07/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
680 route du Village
Mairie
73330 Belmont-Tramonet
Commune du siège
Belmont-Tramonet
Téléphone
04 76 32 80 00
Adresse électronique
mairie@belmont-tramonet.fr
Population
870Population totale regroupée en vigueur
96,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VALLIN Danièle | Président | Belmont-Tramonet |
| M. | CEVOZ-MAMI Christian | Vice président | Verel-de-Montbel |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté préfectoral du 15/03/2024 modifications statutaires