SI d'eau et d'assainissement des Aravis
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257402065
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Annecy
Département
Haute-Savoie (74)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/03/1996
Date d'effet
04/03/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1152 Route du Bois de l'Envers
74450 Saint-Jean-de-Sixt
Commune du siège
Saint-Jean-de-Sixt
Téléphone
04 50 02 19 20
Population
6 485Population totale regroupée en vigueur
51,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LATHUILE DIDIER | Président | Saint-Jean-de-Sixt |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
- Assainissement collectif des eaux usées
Le Grand-Bornand - Saint-Jean-de-Sixt - La Clusaz
- Assainissement non collectif des eaux usées
Le Grand-Bornand - Saint-Jean-de-Sixt - La Clusaz
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Modification des coordonnées administratives
Extension de compétences vers un EPCI
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