SIVOS et sportive des Castels
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257601674
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dieppe
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/08/1976
Date d'effet
06/08/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 au bout de la Rue aux Chiens
Mairie
76740 Houdetot
Commune du siège
Houdetot
Téléphone
02 35 97 08 62
Adresse électronique
sivossdescastels@orange.fr
Population
1 269Population totale regroupée en vigueur
48,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | HANZARD Maryse | Président | Angiens |
| M. | BELLARD Denis | 1er Vice président | Bourville |
| M. | RENAUX Jean-Paul | 2ème Vice président | Houdetot |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Restauration scolaire
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election
AP 19 04 2019 - Modification des participations
AP 21 02 2018 - Retrait de compétence activité périscolaire
AP 21 12 2017 - Suppression compétence transport et garderie