SIVOS d'Ancretiéville - Hugleville - Butot
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257601963
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rouen
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/08/1976
Date d'effet
04/08/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie
76760 Ancretiéville-Saint-Victor
Commune du siège
Ancretiéville-Saint-Victor
Adresse électronique
mairiedebutot@wanadoo.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie
76890 Butot
Téléphone
02 35 34 37 60
Population
1 090Population totale regroupée en vigueur
41,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MULLIE Daniel | Président | Butot |
| M. | DECULTOT Didier | 1er Vice président | Ancretiéville-Saint-Victor |
| M. | LEFRANCOIS Luc | 2ème Vice président | Hugleville-en-Caux |
| M. | VANDENBULCKE Xavier | 3ème Vice président | Butot |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election
Renouvellement 2014
AP 12 07 2012 - Prise de compétence centre de loisirs
AP 18 11 2008 - Modification nombre de délégués suppléants par commune