SIVOS (Maternelle et élémentaire), et sportive (SIVOSS) de la région de Saint-Antoine-la-Forêt
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257602243
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Le Havre
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/11/1969
Date d'effet
06/11/1969
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
253 Rue Pomone
76170 Saint-Antoine-la-Forêt
Commune du siège
Saint-Antoine-la-Forêt
Téléphone
02 35 39 86 77
Adresse électronique
sivoss.saintantoine@outlook.fr
Site internet
02 35 39 86 77
Population
4 555Population totale regroupée en vigueur
130,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CAVELIER Michel | Président | Saint-Nicolas-de-la-Taille |
| M. | DELTOUR Sylvain | 1er Vice président | Saint-Jean-de-Folleville |
| M. | GERARD Alain | 2ème Vice président | Mélamare |
| M. | GASTALDI Arnaud | 3ème Vice président | Saint-Antoine-la-Forêt |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP 13 01 2025 - Modification de la clé de répartition des participations des communes et clarification des compétences
AP 30 03 2023 - Changement de dénomination, modification adresse du siège et modification composition comité syndical et bureau
Election
Renouvellement 2014