SIVOS des trois vallées
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257602805
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rouen
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
03/07/1975
Date d'effet
03/07/1975
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place des Acacias
Mairie
76116 Saint-Aignan-sur-Ry
Commune du siège
Saint-Aignan-sur-Ry
Téléphone
02 35 34 02 94
Adresse électronique
sivosdestroisvallees@gmail.com
Population
2 170Population totale regroupée en vigueur
65,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DURAME Delphine | Président | Boissay |
| M. | OLIVIER Alain | 1er Vice président | Catenay |
| M. | WIBAUT Christian | 2ème Vice président | Ernemont-sur-Buchy |
| Mme | BOISGONTIER Estelle | 3ème Vice président | Saint-Aignan-sur-Ry |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election
Renouvellement 2014
AP 17 12 2010 - Refonte des statuts
AP 17 11 2009 - Modification des compétences