SIVOS d'Ouville-la-Rivière - Saint-Denis-d'Aclon - Ambrumesnil
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257603001
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dieppe
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/06/1983
Date d'effet
27/06/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
608 Rue de l'Ancienne Mare
Mairie
76550 Ambrumesnil
Commune du siège
Ambrumesnil
Adresse électronique
sivos76550@orange.fr
Population
1 121Population totale regroupée en vigueur
86,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | QUIBEL Mickaël | Président | Ambrumesnil |
| Mme | LE ROUZIC Aurélie | 1er Vice président | Ouville-la-Rivière |
| M. | DESCHAMPS Dominique | 2ème Vice président | Saint-Denis-d'Aclon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Election
AP 12 12 2016 - Changement de trésorerie à compter du 1er janvier 2017
AP 19 02 2015 - Transfert du siège social
Renouvellement 2014