SIVOS du Mont Robert
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257603829
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dieppe
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/08/1991
Date d'effet
01/08/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
28 Place du Commandant-Schloesin
Mairie
76220 Beauvoir-en-Lyons
Commune du siège
Beauvoir-en-Lyons
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
26 Mairie Route principale
76780 Hodeng-Hodenger
Téléphone
02 35 90 73 13
Adresse électronique
sivos-du-mont-robert@orange.fr
Population
1 435Population totale regroupée en vigueur
23,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DELWARDE Jean-Claude | Président | Hodeng-Hodenger |
| M. | RIMBERT Dominique | 1er Vice président | Beauvoir-en-Lyons |
| M. | LANCIEN Serge | 2ème Vice président | Mésangueville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP 20 01 2022 - Adhésion Argueil
Election
Renouvellement 2014
AP 14 03 2013 - Modification participation famille aux transports scolaires