SIVOS du RPI "Atouts Vents"
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
257604462
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Le Havre
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/12/1999
Date d'effet
20/12/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
9 Rue Auguste Mallet
Mairie
76450 Thiergeville
Commune du siège
Thiergeville
Téléphone
02 35 29 82 55
Adresse électronique
sivos.atouts.vents@orange.fr
Population
1 949Population totale regroupée en vigueur
59,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | PAUL-SEIGNEUR Sandrine | Président | Thiergeville |
| M. | GOSSELIN Régis | 1er Vice-président | Limpiville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP 25 10 2018 - Ajout prise en charge des accompagnateurs dans le transport scolaire
AP 08 07 2010 - Modification des compétences
AP 12 12 2007 - Prise de compétence garderie et transport vers les activités extérieures
AP 27 05 2002 - Retrait compétence ramassage scolaire