SIVU d'Hautot-sur-Seine - Sahurs - Saint-Pierre-de-Manneville - Val-de-la-Haye
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257604892
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rouen
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/03/2005
Date d'effet
11/03/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Maurice Alexandre
Mairie de Sahurs
76113 Sahurs
Commune du siège
Sahurs
Téléphone
02 35 32 46 03
Adresse électronique
sivu@neuf.fr
Population
3 249Population totale regroupée en vigueur
98,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JOUENNE Thierry | Président | Sahurs |
| M. | ROUSSEL Jean-Louis | 1er Vice président | Hautot-sur-Seine |
| M. | AMICE Nicolas | 2ème Vice président | Saint-Pierre-de-Manneville |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP 23 03 2022 - Modification relative aux contributions
AP 10 02 2021 - Adhésion Val de la Haye
Election
AP 25 01 2018 - Changement de siège