SIVU d'Hautot-sur-Seine - Sahurs - Saint-Pierre-de-Manneville - Val-de-la-Haye
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257604892
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rouen
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/03/2005
Date d'effet
11/03/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Maurice Alexandre
Mairie de Sahurs
76113 Sahurs
Commune du siège
Sahurs
Téléphone
02 35 32 46 03
Adresse électronique
sivu@neuf.fr
Population
3 227Population totale regroupée en vigueur
97,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DELAPORTE Pascal | Président | Val-de-la-Haye |
| M. | AMICE Nicolas | 1er Vice-président | Saint-Pierre-de-Manneville |
| Mme | SIMON Marine | 2ème Vice-président | Sahurs |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Président et vice-présidents élus
Correction doublons VP 1
AP 23 03 2022 - Modification relative aux contributions
AP 10 02 2021 - Adhésion Val de la Haye