SM de la base de plein air et de loisirs et du golf de Jumièges - Le Mesnil-sous-Jumièges
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
257604900
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Rouen
Département
Seine-Maritime (76)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/08/2005
Date d'effet
16/08/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue des Américains
Base de loisirs
76480 Le Mesnil-sous-Jumièges
Commune du siège
Le Mesnil-sous-Jumièges
Téléphone
02 35 37 40 71
Adresse électronique
baseloisirsjumieges@gmail.com
Site internet
02 32 13 30 00
Population
2 387Population totale regroupée en vigueur
95,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
76 | 227605409 | Département de la Seine-Maritime | 6 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | COTTEREAU Chantal | Président | Département de la Seine-Maritime |
| M. | VATEY José | 1er Vice président | Jumièges |
| M. | VEZIER Stéphane | 2ème Vice président | Le Mesnil-sous-Jumièges |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP 30 06 2022 - Modification de la trésorerie, du mode versement de la contribution du dpt 76 et du nombre de VP
Election
AP 23 05 2019 - Modification de l'article 6 relatif au périmètre d'intervention
AP 10 01 2019 - Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges