SMO études, aménagement et gestion de la base de plein air et de loisirs de Bois-le-Roi

MIS À JOUR LE 14/10/2022

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
257702985
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Fontainebleau
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/07/1970
Date d'effet
15/07/1970
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
77590 Bois-le-Roi
Commune du siège
Bois-le-Roi
Adresse électronique
mairie.bois.le.roi@wanadoo.fr

Population

6 165Population totale regroupée en vigueur
1 027,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77037217700376Bois-le-Roi36 165

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

75

237500079Région Ile-de-France3

77

227700010Département de Seine-et-Marne3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DINTHILHAC David

Président

Bois-le-Roi
M.BATTAIL Gilles

Vice président

Région Ile-de-France
MmeLE BOUTER Nolwenn

Vice président

Département de Seine-et-Marne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 15/07/1970

Création d'un groupement

Le 23/07/2020

Elections bureau 2020

Le 30/06/2015

Délibération prise par le comité syndical relative à l'élection d'un vice-président