SIVU eaux de Champagne-sur-Seine et Vernou-la-Celle-sur-Seine
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257703231
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Fontainebleau
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/10/1938
Date d'effet
26/10/1938
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
77430 Champagne-sur-Seine
Commune du siège
Champagne-sur-Seine
Adresse électronique
champagne-sur-seine@wanadoo.fr
Population
9 291Population totale regroupée en vigueur
320,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MOMON Alain | Président | Vernou-la-Celle-sur-Seine |
| M. | KERIGER Didier | Vice président | Champagne-sur-Seine |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement