SMO géothermie de Meaux
MIS À JOUR LE 29/10/2020
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
257703561
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Meaux
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/03/1981
Date d'effet
10/03/1981
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Hôtel de Ville
77100 Meaux
BP 227
Commune du siège
Meaux
Téléphone
01 60 09 97 72
Adresse électronique
celine.prudhomme@meaux.fr
Population
57 121Population totale regroupée en vigueur
4 080,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
1
Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|---|
77 | 77284 | 217702844 | Meaux | 3 | 57 121 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
77 | 267709335 | Centre hospitalier Meaux | 2 |
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BOURGEOIS Alain | Président | Meaux |
M. | HEMERY Pascal | Vice président | Meaux |
M. | PASTOR Christian | Vice président | Meaux |
Compétences
1
Production, réseaux et distribution d'énergie
- Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 10/03/1981
Création d'un groupement
Le 29/10/2020
Arrêté préfectoral portant retrait du SAIEM de Meaux du syndicat mixte pour la géothermie à Meaux
Le 24/06/2020
Délibération relative à l'élection du Président et Vice-Présidents
Le 12/10/2000
AP/DFEAD/3B/2000 N°132 modif statuts