SMO géothermie de Meaux

MIS À JOUR LE 29/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
257703561
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Meaux
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/03/1981
Date d'effet
10/03/1981
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel de Ville
77100 Meaux
BP 227
Commune du siège
Meaux
Téléphone
01 60 09 97 72
Adresse électronique
celine.prudhomme@meaux.fr

Population

57 121Population totale regroupée en vigueur
4 080,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77284217702844Meaux357 121

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

77

267709335Centre hospitalier Meaux2

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOURGEOIS Alain

Président

Meaux
M.HEMERY Pascal

Vice président

Meaux
M.PASTOR Christian

Vice président

Meaux

Compétences

1

Production, réseaux et distribution d'énergie

  • Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 10/03/1981

Création d'un groupement

Le 29/10/2020

Arrêté préfectoral portant retrait du SAIEM de Meaux du syndicat mixte pour la géothermie à Meaux

Le 24/06/2020

Délibération relative à l'élection du Président et Vice-Présidents

Le 12/10/2000