SMO géothermie de Chelles
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
257703645
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Torcy
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/07/1984
Date d'effet
02/07/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
77500 Chelles
Commune du siège
Chelles
Adresse électronique
directcom@dial.ville-chelles.fr
Population
124 077Population totale regroupée en vigueur
4 431,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
77 | 277700019 | OPH Seine-et-Marne | 1 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PHILIPPON Jacques | Président | Chelles |
| M. | HERBIN Hélène | Vice président | Chelles |
Compétences
Production, réseaux et distribution d'énergie
- Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AIP DRCL/BLI/2021/N°7
Délibération relative à l'élection du Président et Vice-Président
Délibération du comité syndical procédant à l'élection des membres du bureau