SIVU RP d'Échouboulains et de Valence
MIS À JOUR LE 24/06/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257704783
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Melun
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/08/1992
Date d'effet
06/08/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de l'église
77830 Valence-en-Brie
BP1
Commune du siège
Valence-en-Brie
Téléphone
01 64 31 81 35
Adresse électronique
mairie.valence-en-brie@laposte.net
Population
1 595Population totale regroupée en vigueur
51,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | VIGIER Mathias | Président | Échouboulains |
M. | DUFLOT Pascal | Vice président | Valence-en-Brie |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
6
Le 06/08/1992
Création d'un groupement
Le 24/06/2024
Arrêté préfectoral 2024-DRCL-BLI-N°17 portant modification des statuts du SIRP d'Echouboulains et Valence-en-Brie
Le 08/02/2024
Arrêté préfectoral 2024/DRCL/BLI/n°8 du 8 février 2024 portant modification des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique d'Echouboulains et Valence-en-Brie
Le 20/06/2022
AP n°2022/DRCL/BLI/n°27 du 20 juin 2022 portant modification des statuts du SIRP d'Echouboulains et de Valence-en-Brie
Le 19/01/2015
AP 2015/DRCL/BCCCL/05 portant modification du siège du syndicat