SIVOS de Doue et Saint-Germain-sous-Doue
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257705145
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Provins
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/09/1996
Date d'effet
27/09/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
77169 Saint-Germain-sous-Doue
Commune du siège
Saint-Germain-sous-Doue
Population
1 692Population totale regroupée en vigueur
56,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BATAILLE Jocelyne | Président | Saint-Germain-sous-Doue |
| M. | NIVARD Jean-Jacques | Vice président | Doue |
| Mme | RIVIERE Raïssa | Membre du bureau | Saint-Germain-sous-Doue |
| Mme | DUVAL Christelle | Membre du bureau | Doue |
| Mme | BLANC Chrystelle | Membre du bureau | Doue |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Délibération relative à l'élection du Président et Vice-Président
Délibération du comité syndical procédant à l'élection des membres du bureau