SIVU intérêt scolaire du plateau
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257705640
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Fontainebleau
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/01/2002
Date d'effet
31/01/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
77132 Fromont
Commune du siège
Fromont
Adresse électronique
fromont.mairie@free.fr
Population
2 026Population totale regroupée en vigueur
25Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DESCHAMPS Michèle | Président | Amponville |
| M. | MOLVEAUX Etienne | Vice président | Burcy |
| Mme | DEROUET Maud | Vice président | Larchant |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion des communes de amponville et larchant