SIVU de la petite montagne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257705780
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Meaux
Département
Seine-et-Marne (77)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Oui
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/12/2003
Date d'effet
31/12/2003
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place Marcel Hattier
Mairie
77230 Moussy-le-Vieux
Commune du siège
Moussy-le-Vieux
Téléphone
01 60 03 43 06
Population
2 456Population totale regroupée en vigueur
106,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GOVIGNON Philippe | Président | Moussy-le-Vieux |
| Mme | INGRATO Martine | Vice président | Villeneuve-sous-Dammartin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Délibération relative à l'élection du Président et Vice-Présidents
Modification article 1et 10 - AP/SPM/08/48