SIVU RP de Maison-Rouge et Vieux-Champagne

MIS À JOUR LE 26/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257705814
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Provins
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/01/2004
Date d'effet
20/01/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
77370 Maison-Rouge
Commune du siège
Maison-Rouge

Population

1 057Population totale regroupée en vigueur
48Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77272217702729Maison-Rouge4863

77

77496217704964Vieux-Champagne4194

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CAUMARTIN Pierre

Président

Maison-Rouge
MmeMEDJANI Nadia

Vice président

Vieux-Champagne
M.COURVOISIER Stéphane

Membre du bureau

Maison-Rouge
MmeDELETTRE Marine

Membre du bureau

Vieux-Champagne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 20/01/2004

Création d'un groupement

Le 26/06/2024

Élection membre du bureau 2024

Le 29/06/2020

Élection bureau 2020

Le 30/04/2014

Délibération du comité syndical procédant à l'élection des membres du bureau