SM d'étude, d'aménagement et de gestion de la base de plein air et de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines

MIS À JOUR LE 08/03/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
257800037
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Versailles
Département
Yvelines (78)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/11/1968
Date d'effet
25/11/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route départementale 912
Rond-Point Éric Tabarly
78190 Trappes
Commune du siège
Trappes
Téléphone
01 30 16 44 40

Population

588 075Population totale regroupée en vigueur
1 028,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

78

200058782CA de Saint Quentin en Yvelines3150 642

78

200059889CU Grand Paris Seine et Oise3437 433

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

75

237500079Région Ile-de-France3

78

227806460Département des Yvelines3

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CACHIN José

Président

CA de Saint Quentin en Yvelines

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
    • Transfert partiel

      CA de Saint Quentin en Yvelines

      Guyancourt - La Verrière - Magny-les-Hameaux - Montigny-le-Bretonneux - Trappes - Voisins-le-Bretonneux - Élancourt

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 25/11/1968

Création d'un groupement

Le 23/09/2020

Élection comité syndical

Le 29/11/2017

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 13/07/2016