SIVOS de Bréval Neauphlette
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257801985
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mantes-la-Jolie
Département
Yvelines (78)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/12/1982
Date d'effet
09/12/1982
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Place du Maréchal Leclerc
Maison du Parc
78980 Breval
Commune du siège
Bréval
Téléphone
01 34 97 90 98
Adresse électronique
sivosbrevalneauphlette@orange.fr
Population
2 947Population totale regroupée en vigueur
140,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | NAVELLO Thierry | Président | Bréval |
| M. | KOKELKA Jean-Luc | Vice président | Neauphlette |
| Mme | MAUGUIN Maryse | Vice président | Bréval |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election comité syndical
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant