SIVOS Mareil - Bazoche - Tremblay (SIVOS dit MBT)

MIS À JOUR LE 18/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257802413
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Rambouillet
Département
Yvelines (78)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/07/1989
Date d'effet
03/07/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Mareil-le-Guyon
78490 Mareil-le-Guyon
Commune du siège
Mareil-le-Guyon
Téléphone
01 34 86 11 03
Adresse électronique
mareil-le-guyon@wanadoo.fr

Population

2 231Population totale regroupée en vigueur
148,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

78

78050217800507Bazoches-sur-Guyonne2704

78

78623217806231Le Tremblay-sur-Mauldre21 105

78

78366217803667Mareil-le-Guyon2422

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSADOC Patricia

Président

Mareil-le-Guyon

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 03/07/1989

Création d'un groupement

Le 18/06/2020

Élection comité syndical

Le 29/04/2014

Délibérations du Comité syndical

Le 24/08/2006

Modification des statuts