SIVU de l'école maternelle intercommunale de Thoiry
MIS À JOUR LE 25/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

257825604

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Rambouillet

Département

Yvelines (78)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

24/01/2000

Date d'effet

24/01/2000

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Thoiry

78770 Thoiry

Commune du siège

Thoiry

Téléphone

01 34 86 14 58

Population

4 390Population totale regroupée en vigueur

151,4Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
5

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
78	78036	217800366	Autouillet	2	663
78	78278	217802784	Goupillières	2	581
78	78364	217803642	Marcq	2	804
78	78616	217806165	Thoiry	2	1 459
78	78681	217806819	Villiers-le-Mahieu	2	883

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	MOUTOT François	Président	Thoiry

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 24/01/2000

Création d'un groupement

Le 25/06/2020

Élection comité syndical

Le 05/04/2014

Délibérations du Comité syndical

Le 05/07/2006

Modification des statuts (changement de nom et modification de l'objet)

SIVU de l'école maternelle intercommunale de Thoiry MIS À JOUR LE 25/06/2020