SIVOS des trois villages
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257901132
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Niort
Département
Deux-Sèvres (79)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/09/1984
Date d'effet
04/09/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
23 Rue de la Mairie
79360 La Foye-Monjault
Commune du siège
Vallans
Téléphone
05 49 04 80 84
Adresse électronique
sivu.lfm@orange.fr
Population
2 245Population totale regroupée en vigueur
62,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CALVO Maryse | Président | La Foye-Monjault |
| M. | BOISSON Grégory | Vice président | La Rochénard |
| Mme | GEOFFROY Nelly | Vice président | Vallans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du bureau
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Rectification des coordonnées du siège
Secrétariat fait parti des dépenses du syndicat