SIVOS de Le Bourdet et Prin-Deyrançon
MIS À JOUR LE 08/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
257901488
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Niort
Département
Deux-Sèvres (79)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/08/1989
Date d'effet
30/08/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de la Courance
Mairie de Le Bourdet
79210 Le Bourdet
Commune du siège
Le Bourdet
Téléphone
05 49 04 80 43
Adresse électronique
lebourdet@agglo.niort.fr
Population
1 188Population totale regroupée en vigueur
49,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | D'ARAUJO Olivier | Président | Prin-Deyrançon |
M. | COHEN Clément | Vice président | Le Bourdet |
Mme | HAMAIDE Claude | Membre du bureau | Prin-Deyrançon |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 30/08/1989
Création d'un groupement
Le 08/06/2020
Élection du bureau
Le 27/08/2014
Rectification des coordonnées du siège
Le 27/08/2014
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