SIVOS de Le Bourdet et Prin-Deyrançon

MIS À JOUR LE 08/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257901488
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Niort
Département
Deux-Sèvres (79)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/1989
Date d'effet
30/08/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Courance
Mairie de Le Bourdet
79210 Le Bourdet
Commune du siège
Le Bourdet
Téléphone
05 49 04 80 43
Adresse électronique
lebourdet@agglo.niort.fr

Population

1 188Population totale regroupée en vigueur
49,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

79

79046217900463Le Bourdet4579

79

79220217902204Prin-Deyrançon4609

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.D'ARAUJO Olivier

Président

Prin-Deyrançon
M.COHEN Clément

Vice président

Le Bourdet
MmeHAMAIDE Claude

Membre du bureau

Prin-Deyrançon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 30/08/1989

Création d'un groupement

Le 08/06/2020

Élection du bureau

Le 27/08/2014

Rectification des coordonnées du siège

Le 27/08/2014

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