SIVU de l'école du Chambon

MIS À JOUR LE 08/06/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
257902122
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Parthenay
Département
Deux-Sèvres (79)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/08/1996
Date d'effet
11/05/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Clavé
79420 Clavé
Commune du siège
Clavé
Téléphone
05 49 95 49 73
Adresse électronique
clave@ccsudgatine.fr

Population

1 370Population totale regroupée en vigueur
24,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

79

79092217900927Clavé3360

79

79253217902535Saint-Georges-de-Noisné3700

79

79267217902675Saint-Lin3310

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeAUMONIER Vanessa

Président

Clavé
M.BIRE Ludovic

Vice président

Saint-Georges-de-Noisné

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 29/08/1996

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

Changement du bureau

Le 23/06/2020

Élection du bureau

Le 23/06/2020

Changement du président et vice-président du SIVU

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 75.44 ko

Le 12/12/2019

Désignation du 2ème vice-président suite à une démission à Clavé