SM pour la mise en valeur et l'animation du château de Saint-Mesmin

MIS À JOUR LE 03/11/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
257902379
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Bressuire
Département
Deux-Sèvres (79)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/03/2002
Date d'effet
18/03/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
La Ville
79380 Saint-André-sur-Sèvre
Commune du siège
Saint-André-sur-Sèvre
Téléphone
05 49 80 17 62
Adresse électronique
contact@chateau-saintmesmin.com
Site internet
www.chateau-saintmesmin.fr

Population

100 381Population totale regroupée en vigueur
61,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

79

200040244CA du Bocage Bressuirais276 438

85

248500464CC du Pays de Pouzauges223 943

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

79

227900016Département des Deux-Sèvres4

85

228500013Département de Vendée4

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeRENAUDIN Sylvie

Président

Département des Deux-Sèvres
M.GRELLIER Dany

Vice président

CA du Bocage Bressuirais
MmeSOULARD Bérangère

Vice président

Département de Vendée
M.ROBIN Philippe

Membre du bureau

CA du Bocage Bressuirais
MmeBURCH Marie-Christine

Membre du bureau

CC du Pays de Pouzauges
M.GUIBERT Cyrille

Membre du bureau

Département de Vendée
M.MAROLLEAU Thierry

Membre du bureau

Département des Deux-Sèvres

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 18/03/2002

Création d'un groupement

Le 03/11/2021

Renouvellement du bureau

Le 29/04/2014

Adhésion de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais au syndicat mixte pour la mise en valeur et l’animation du Château de Saint Mesmin

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