SM d'aménagement de l'ancienne voie ferrée Longpré - Airaines - Oisemont

MIS À JOUR LE 07/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
258004712
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Amiens
Département
Somme (80)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/12/2003
Date d'effet
03/12/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue Jules Ferry
80140 Oisemont
Commune du siège
Oisemont
Téléphone
03 22 25 24 24
Adresse électronique
ccroisemont.administration@wanadoo.fr

Population

46 589Population totale regroupée en vigueur
44,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

80

200070993CA de la Baie de Somme57 880

80

200071181CC Somme Sud-Ouest738 709

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DUFOUR Guy

Président

CC Somme Sud-Ouest
M.DEFORCEVILLE Michel

Vice président

CA de la Baie de Somme
M.ROUILLARD François

Vice président

CC Somme Sud-Ouest

Compétences

1

Autres

  • Autres
    • Transfert partiel

      CA de la Baie de Somme

      Bailleul - Bettencourt-Rivière - Citerne - Condé-Folie - Doudelainville - Fontaine-sur-Somme - Frucourt - Hallencourt - Huppy - Liercourt - Limeux - Longpré-les-Corps-Saints - Mérélessart - Sorel-en-Vimeu - Vaux-Marquenneville - Wiry-au-Mont - Érondelle

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 03/12/2003

Création d'un groupement

Le 16/11/2020

Election du comité syndical 2020

Le 20/06/2014

Mise à jour suite aux élections.

Le 08/06/2005

La CC de la région d'Hallencourt se substitue à Bettencourt Rivière - la CCSOA se substitue à Airaines