SIVOS de la vallée de la Tortille
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258004746
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Péronne
Département
Somme (80)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/04/2004
Date d'effet
29/04/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
17 Rue d'Évreux
Mairie
80200 Moislains
BP 2
Commune du siège
Moislains
Téléphone
03 22 84 07 11
Adresse électronique
sivosdelavalleedelatortille@orange.fr
Population
1 970Population totale regroupée en vigueur
50,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAMUR Christian | Président | Étricourt-Manancourt |
| M. | MAGNIER Noël | Vice président | Moislains |
| M. | BOULANT Philippe | Vice président | Étricourt-Manancourt |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du 19 juin 2020
Mise à jour suite aux élections.
Mise à jour suite aux élections
Convention avec la caisse d'allocations familliales