SRPI Ronel, Fauch, Roumégoux, Terre-Clapier

MIS À JOUR LE 06/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258100338
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/05/1977
Date d'effet
31/05/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
46, rue de l'Hôtel de Ville
81120 Terre-de-Bancalié
Commune du siège
Terre-de-Bancalié
Téléphone
05 63 55 57 58
Adresse électronique
mairie.fauch@e.kiwi.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie Le Bourg
81120 Fauch
Téléphone
05 63 55 54 16

Population

2 378Population totale regroupée en vigueur
23,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81088218100881Fauch2615

81

81233200085322Terre-de-Bancalié41 763

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.KIRTAVA Georges

Président

Terre-de-Bancalié
MmeROUTOULP Nicole

Vice président

Fauch
MmePAYRASTRE Marie-Christine

Membre du bureau

Terre-de-Bancalié

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 31/05/1977

Création d'un groupement

Le 17/07/2024

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 27/07/2022

Rectification des coordonnées du siège

Le 19/07/2022

Rectification des coordonnées du siège

Le 12/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués