SRPI Le Masnau-Massuguiès, Massals, Montfranc
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258101666
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/11/1991
Date d'effet
21/11/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
Saint Paul de Massuguiès
81530 Le Masnau-Massuguiès
Commune du siège
Le Masnau-Massuguiès
Téléphone
05 63 37 53 98
Population
585Population totale regroupée en vigueur
7,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ALIBERT Nicolas | Président | Le Masnau-Massuguiès |
| Mme | SAUNAL Michèle | Vice président | Massals |
| Mme | ALBERT Marjorie | Membre du bureau | Le Masnau-Massuguiès |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Modification des statuts
Réélection du bureau suite à la démission de la présidente