SM développement, enseignement supérieur, recherche, transfert de technologie Sud du Tarn

MIS À JOUR LE 02/09/2019

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
258101815
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/05/1993
Date d'effet
17/05/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Espace Ressources - Le Causse Espace d'Entreprises
81100 Castres
Commune du siège
Castres
Téléphone
05 63 62 11 64
Adresse électronique
contact.syndicatmixte@iut-tlse3.fr

Population

81 354Population totale regroupée en vigueur
200,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

248100430CA de Castres Mazamet581 354

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

31

200053791Région Occitanie4

81

228100012Département du Tarn4

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LIMOUZY Jacques

Président

CA de Castres Mazamet
M.FABRE Pierre

Vice président

CA de Castres Mazamet
M.BENOIT Michel

Vice président

Département du Tarn
M.CABANES Bernard

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
MmeBARENS Janine

Membre du bureau

CA de Castres Mazamet
M.HOULES Didier

Membre du bureau

Département du Tarn
M.TESTAS Christophe

Membre du bureau

Département du Tarn

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 17/05/1993

Création d'un groupement

Le 22/05/2015

Election bureau

Le 23/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 22/05/2014

Election du bureau

Le 27/06/2002

Date de modification de l'EPCI