SRPI secteur de Trébas, Curvalle
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258101849
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/09/1993
Date d'effet
06/09/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 rue de l'Hôtel de Ville
Mairie de Trébas
81340 Trébas
Commune du siège
Trébas
Téléphone
05 63 55 85 47
Adresse électronique
SRPI81.trebas.curvalle@gmail.com
Population
1 464Population totale regroupée en vigueur
14,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | FARSSAC Christine | Président | Trébas |
| M. | LE POEC Yves | Vice président | Curvalle |
| Mme | DE GROOT Claire-Lise | Membre du bureau | Cadix |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Le siège est à Trébas