SIVU exploitation des ressources de la vallée du Tarn

MIS À JOUR LE 06/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258102318
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/04/1983
Date d'effet
01/04/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue de l'Hôtel de Ville
81340 Trébas
Commune du siège
Trébas
Téléphone
05 63 55 85 47
Adresse électronique
martine.val-81@orange.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
45 Pôle d'activités Val 81 Avenue Pierre Souyris
81340 Valence-d'Albigeois
Téléphone
05 63 53 79 00

Population

2 270Population totale regroupée en vigueur
13,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81019218100196Assac2155

81

81047218100477Cadix2222

81

81071218100717Courris283

81

81077218100774Curvalle2398

81

81089218100899Faussergues2140

81

81094218100949Fraissines296

81

81122218101228Lacapelle-Pinet272

81

81082218100824Le Dourn2119

81

81141218101418Lédas-et-Penthiès2167

81

81240218102408Saint-André2102

81

81247218102473Saint-Cirgue2219

81

81264218102648Saint-Michel-Labadié289

81

81303218103034Trébas2408

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ESPITALIER Jean-Luc

Président

Saint-André
MmeCHAILLET Malika

Vice président

Curvalle
M.PAULHE Gérard

Vice président

Trébas
MmeFARSSAC Christine

Membre du bureau

Trébas
MmeVIGROUX Myriam

Membre du bureau

Assac

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/04/1983

Création d'un groupement

Le 12/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 22/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 05/04/2001

Date de création du bureau