SIVU exploitation des ressources de la vallée du Tarn

MIS À JOUR LE 06/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258102318
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/04/1983
Date d'effet
01/04/1983
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
3, rue de l'Hôtel de Ville
81340 Trébas
Commune du siège
Trébas
Téléphone
05 63 55 85 47
Adresse électronique
martine.val-81@orange.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
45 Pôle d'activités Val 81 Avenue Pierre Souyris
81340 Valence-d'Albigeois
Téléphone
05 63 53 79 00

Population

2 270Population totale regroupée en vigueur
13,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

81

81019218100196Assac2155

81

81047218100477Cadix2222

81

81071218100717Courris283

81

81077218100774Curvalle2398

81

81089218100899Faussergues2140

81

81094218100949Fraissines296

81

81122218101228Lacapelle-Pinet272

81

81082218100824Le Dourn2119

81

81141218101418Lédas-et-Penthiès2167

81

81240218102408Saint-André2102

81

81247218102473Saint-Cirgue2219

81

81264218102648Saint-Michel-Labadié289

81

81303218103034Trébas2408

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ESPITALIER Jean-Luc

Président

Saint-André
MmeCHAILLET Malika

Vice président

Curvalle
M.PAULHE Gérard

Vice président

Trébas
MmeFARSSAC Christine

Membre du bureau

Trébas
MmeVIGROUX Myriam

Membre du bureau

Assac

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/04/1983

Création d'un groupement

Le 12/08/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 22/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 05/04/2001

Date de création du bureau