SM du réseau des écoles de la vallée du Thoré
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
258102342
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Castres
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/05/2002
Date d'effet
16/05/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
81240 Saint-Amans-Valtoret
Commune du siège
Saint-Amans-Valtoret
Téléphone
05 63 98 30 28
Population
5 466Population totale regroupée en vigueur
32,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
81 | 81238 | 218102382 | Saint-Amans-Soult | 1 | 1 678 |
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
81 | 248100745 | CC Thoré Montagne Noire | 6 | 3 788 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ASSEMAT JACQUES | Président | CC Thoré Montagne Noire |
| M. | BATTISTA Michel | Vice-président | CC Thoré Montagne Noire |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Thoré Montagne Noire
Albine - Labastide-Rouairoux - Lacabarède - Le Vintrou - Rouairoux - Saint-Amans-Valtoret - Sauveterre
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Retrait de la commune du Vintrou des membres du syndicat suite à son adhésion à la CC de la haute vallée du Thoré membre de ce syndicat
Modification des statuts du syndicat
Adhésion de la commune de Le Vintrou
Date de création de l'EPCI