SM du SCOT du Grand Albigeois

MIS À JOUR LE 01/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
258102458
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/11/2005
Date d'effet
08/11/2005
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Parc François Mitterrand
CA de l'Albigeois
81160 Saint-Juéry
Commune du siège
Saint-Juéry
Téléphone
05 63 45 72 47
Adresse électronique
denis.raysseguier@grand-albigeois.fr

Population

104 410Population totale regroupée en vigueur
118,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

81

248100737CA de l'Albigeois (C2A)1686 445

81

200034031CC des Monts d'Alban et du Villefranchois86 470

81

200034049CC Centre Tarn811 495

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCLAVERIE ELISABETH

Président

CA de l'Albigeois (C2A)
M.LAILHEUGUE BRUNO

Vice président

CA de l'Albigeois (C2A)
M.CARAYON PATRICK

Vice président

CC des Monts d'Alban et du Villefranchois
M.CANTALOUBE JEAN LUC

Vice président

CC Centre Tarn
MmeLAURENS Sarah

Membre du bureau

CA de l'Albigeois (C2A)
MmeLAURENS SARAH

Membre du bureau

CA de l'Albigeois (C2A)
M.BOAT JEAN MICHEL

Membre du bureau

CA de l'Albigeois (C2A)
MmeSANDRAL SANDRINE

Membre du bureau

CC des Monts d'Alban et du Villefranchois
M.PUECH GERARD

Membre du bureau

CC des Monts d'Alban et du Villefranchois
MmeCALMET ISABELLE

Membre du bureau

CC Centre Tarn
M.BOURREL SERGE

Membre du bureau

CC Centre Tarn

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 08/11/2005

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 24/04/2015

Modification des coordonnées administratives

Le 27/05/2014

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