SM du SCOT du Grand Albigeois
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
258102458
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/11/2005
Date d'effet
08/11/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Parc François Mitterrand
CA de l'Albigeois
81160 Saint-Juéry
Commune du siège
Saint-Juéry
Téléphone
05 63 45 72 47
Adresse électronique
denis.raysseguier@grand-albigeois.fr
Population
105 127Population totale regroupée en vigueur
119,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAILHEUGUE Bruno | Président | CA de l'Albigeois (C2A) |
| M. | CARAYON Patrick | 1er Vice-président | CC des Monts d'Alban et du Villefranchois |
| Mme | ROLLAND Marie-Claude | 2ème Vice-président | CC Centre Tarn |
| M. | BUONGIORNO Didier | 3ème Vice-président | CA de l'Albigeois (C2A) |
Compétences
Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification de l'organe délibérant
Modification du périmètre
Création du SMIX de cohérence territoriale du grand Albigeois