SM des marais des Olonnes
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
258502012
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Les Sables-d'Olonne
Département
Vendée (85)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/11/1981
Date d'effet
27/11/1981
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue des Sables
Mairie
85340 Les Sables-d'Olonne
BP 23437
Commune du siège
Les Sables-d'Olonne
Téléphone
02 51 95 30 02
Adresse électronique
contact.environnement@lessablesdolonne.fr
Population
63 033Population totale regroupée en vigueur
358,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHEREAU Donatien | Président | Les Sables-d'Olonne |
| M. | CHABOT Fabrice | 1er Vice président | CA Les Sables d'Olonne Agglomération |
| M. | MEZIERE Alexandre | 2ème Vice président | Les Sables-d'Olonne |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Brem-sur-Mer - Bretignolles-sur-Mer
CA Les Sables d'Olonne Agglomération
L'Île-d'Olonne - Les Sables-d'Olonne - Vairé
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CA du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Brem-sur-Mer - Bretignolles-sur-Mer
CA Les Sables d'Olonne Agglomération
L'Île-d'Olonne - Les Sables-d'Olonne - Vairé
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CA du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Brem-sur-Mer - Bretignolles-sur-Mer
CA Les Sables d'Olonne Agglomération
L'Île-d'Olonne - Les Sables-d'Olonne - Vairé
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
85 | 200043115 | SM e-Collectivités | SMO | 1 715 849 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Composition du comité syndical